Accueil - Mentions légales & CGU
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://jeanconnaitunrayon.fr/ les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site https://jeanconnaitunrayon.fr/ par l’utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales. Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales et Conditions générales d’utilisation».
PROPRIÉTÉS DU SITE
Le présent site est la propriété de Jean Connaît Un Rayon dont le siège social est situé au 19, Quai de l’Impératrice Eugénie – 14800 DEAUVILLE– FRANCE au capital social de 10 000 €
– Tél : (+33) 7 86 15 48 31
– contact@jeanconnaitunrayon.fr
– N° de SIRET : 894 288 620 00012
– Objet de l’activité : l’achat, la location, la vente de vélos à assistance électrique et toute prestation de services se rattachant à cette activité, la pratique du Slow Travel, la commercialisation, le développement, la réalisation de prestations de conseils et de services en lien avec les prestations décrites ci-dessus, l’organisation de voyages et d’évènements (notamment séminaires, conférences, ateliers) en France, à l’étranger, à destination de publics particuliers (B2C) et professionnels (B2B), la participation de la société directe ou indirecte, à toutes entreprises ou sociétés créées ou à créer, pouvant se rattacher à l’objet social ou à tous objets similaires connexes ou complémentaires, et plus généralement, toutes opérations de quelque nature quelles soient, économiques ou juridiques, commerciales, civiles ou financières, mobilières ou immobilières pouvant se rattacher directement ou indirectement à l’objet social et à tous objets similaires ou connexes pouvant favoriser son extension ou son développement.
HÉBERGEMENT DU SITE
Le présent site est hébergé par la société IONOS – 7 PLACE DE LA GARE, 57200 SARREGUEMINES FRANCE
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Notre site internet est protégé au titre de la propriété intellectuelle et industrielle, notamment au niveau des droits d’auteurs, marques, dessins et modèles, noms de domaine, savoir-faire ou bases de données. Jean Connaît Un Rayon et/ou ses partenaires reste(nt) propriétaire(s) de l’ensemble de ces contenus et droits associés.
Certaines ressources photographiques et catalogues sont propriété de nos partenaires. La copie ou l’utilisation à titre commercial de ces ressources est soumis à une demande chez ces partenaires.
DROITS ET DEVOIRS DE L’UTILISATEUR
L’utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l’utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
UTILISATION DES DONNÉES DU SITE
Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de Jean Connaît Un Rayon.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse de Jean Connaît Un Rayon est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant sur la transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Jean Connaît Un Rayon est producteur.
Les marques Jean Connaît Un Rayon ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires.